Politiques & Finances

Politiques

Plusieurs politiques ont été élaborées et ratifiées par le Conseil d’administration de Voile Canada pour encadrer le travail de l’association. Sélectionnez le document dont vous avez besoin. Prendre note que les formulaires de demande de remboursement des dépenses sont disponibles en format téléchargeable.

Politiques-cadres et de gouvernance

Politique des processus d’administration Politique de la structure organisationnelle Politique sur les relations entre le conseil d’administration et le Président-directeur général Politique relative aux limites imposées aux dirigeants

Politiques opérationnelles

Processus d’appel et règlement des différends Politique sur les conflits d’intérêts Politique en matière de prestation des programmes Politique en matière d’équité, d’accessibilité, de diversité et d’inclusion Politique en matière d’investissement Politique en matière de protection de la propriété intellectuelle Politique et directives en matière de plaintes Processus pour les officiels cherchant à obtenir une certification World Sailing Vérification des antécédents judiciaires et politique de sélection

Règlement administratif

Règlement administratif

Code de conduite

Commotions Cérébrales

Protocol Relatif aux Commotions Cérébrales de Voile Canada Fiche éducative transmise avant le début de la saison

L’information financière

Formulaires de demande de remboursement des dépenses

Volunteer Expense Form

États financiers

Voile Canada états financiers vérifiés - 30 avril 2019 Voile Canada états financiers vérifiés - 30 avril 2018 Voile Canada états financiers vérifiés - 30 avril 2017 Voile Canada états financiers vérifiés - 30 avril 2016