POLITIQUES & FINANCES

POLITIQUES

Plusieurs politiques ont été élaborées et ratifiées par le Conseil d’administration de Voile Canada pour encadrer le travail de l’association. Sélectionnez le document dont vous avez besoin. Prendre note que les formulaires de demande de remboursement des dépenses sont disponibles en format téléchargeable.

POLITIQUES-CADRES ET DE GOUVERNANCE

POLITIQUE DES PROCESSUS D’ADMINISTRATION

POLITIQUE DE LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

POLITIQUE SUR LES RELATIONS ENTRE LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ET LE PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL

POLITIQUE RELATIVE AUX LIMITES IMPOSÉES AUX DIRIGEANTS

POLITIQUES OPÉRATIONNELLES

PROCESSUS D’APPEL ET RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

POLITIQUE SUR LES CONFLITS D’INTÉRÊTS

POLITIQUE EN MATIÈRE DE PRESTATION DES PROGRAMMES

POLITIQUE EN MATIÈRE D’ÉQUITÉ, D’ACCESSIBILITÉ, DE DIVERSITÉ ET D’INCLUSION

POLITIQUE EN MATIÈRE D’INVESTISSEMENT

POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

POLITIQUE ET DIRECTIVES EN MATIÈRE DE PLAINTES

PROCESSUS POUR LES OFFICIELS CHERCHANT À OBTENIR UNE CERTIFICATION WORLD SAILING

VÉRIFICATION DES ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES ET POLITIQUE DE SÉLECTION

RÈGLEMENT ADMINISTRATIF

SPORT SÉCURITAIRE

Trousse de politiques en matière de sport sécuritaire

La trousse de politique de sport sécuritaire de Voile Canada inclut les définitions, code de conduite, politique de protection, politique de dénonciation, politique de médias sociaux, politique de filtrage afin de prévenir des situations et politique de discipline et de plaintes, politique d’appels, et politique de règlement des différends.