POLITIQUES & FINANCES
POLITIQUES
Plusieurs politiques ont été élaborées et ratifiées par le Conseil d’administration de Voile Canada pour encadrer le travail de l’association. Sélectionnez le document dont vous avez besoin. Prendre note que les formulaires de demande de remboursement des dépenses sont disponibles en format téléchargeable.
POLITIQUES-CADRES ET DE GOUVERNANCE
POLITIQUE DES PROCESSUS D’ADMINISTRATION
POLITIQUE DE LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
POLITIQUE SUR LES RELATIONS ENTRE LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ET LE PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL
POLITIQUE RELATIVE AUX LIMITES IMPOSÉES AUX DIRIGEANTS
POLITIQUES OPÉRATIONNELLES
POLITIQUE SUR LES CONFLITS D’INTÉRÊTS
POLITIQUE SUR LES LANGUES OFFICIELLES
POLITIQUE EN MATIÈRE DE PRESTATION DES PROGRAMMES
POLITIQUE EN MATIÈRE D’ÉQUITÉ, D’ACCESSIBILITÉ, DE DIVERSITÉ ET D’INCLUSION
POLITIQUE EN MATIÈRE D’INVESTISSEMENT
POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
PROCESSUS POUR LES OFFICIELS CHERCHANT À OBTENIR UNE CERTIFICATION WORLD SAILING
RÈGLEMENT ADMINISTRATIF
SPORT SÉCURITAIRE
La trousse de politique de sport sécuritaire de Voile Canada inclut les définitions, code de conduite, politique de protection, politique de dénonciation, politique de médias sociaux, politique de filtrage afin de prévenir des situations et politique de discipline et de plaintes, politique d’appels, et politique de règlement des différends (anglais seulement, français à venir).
COMMOTIONS CÉRÉBRALES
PROTOCOL RELATIF AUX COMMOTIONS CÉRÉBRALES DE VOILE CANADA
FICHE ÉDUCATIVE TRANSMISE AVANT LE DÉBUT DE LA SAISON
L’INFORMATION FINANCIÈRE
FORMULAIRES DE DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES
ÉTATS FINANCIERS
VOILE CANADA ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS – 30 AVRIL 2019
VOILE CANADA ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS – 30 AVRIL 2018
