POLITIQUES & FINANCES

POLITIQUES

Plusieurs politiques ont été élaborées et ratifiées par le Conseil d’administration de Voile Canada pour encadrer le travail de l’association. Sélectionnez le document dont vous avez besoin. Prendre note que les formulaires de demande de remboursement des dépenses sont disponibles en format téléchargeable.

POLITIQUES-CADRES ET DE GOUVERNANCE

POLITIQUE DES PROCESSUS D’ADMINISTRATION

POLITIQUE DE LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

POLITIQUE SUR LES RELATIONS ENTRE LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ET LE PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL

POLITIQUE RELATIVE AUX LIMITES IMPOSÉES AUX DIRIGEANTS

POLITIQUES OPÉRATIONNELLES

POLITIQUE SUR LES CONFLITS D’INTÉRÊTS

POLITIQUE SUR LES LANGUES OFFICIELLES

POLITIQUE EN MATIÈRE DE PRESTATION DES PROGRAMMES

POLITIQUE EN MATIÈRE D’ÉQUITÉ, D’ACCESSIBILITÉ, DE DIVERSITÉ ET D’INCLUSION

POLITIQUE EN MATIÈRE D’INVESTISSEMENT

POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

PROCESSUS POUR LES OFFICIELS CHERCHANT À OBTENIR UNE CERTIFICATION WORLD SAILING

RÈGLEMENT ADMINISTRATIF

RÈGLEMENT ADMINISTRATIF

SPORT SÉCURITAIRE

Trousse de politiques en matière de sport sécuritaire de Voile Canada, incluant le Code de conduite de Voile Canada

La trousse de politique de sport sécuritaire de Voile Canada inclut les définitions, code de conduite, politique de protection, politique de dénonciation, politique de médias sociaux, politique de filtrage afin de prévenir des situations et politique de discipline et de plaintes, politique d’appels, et politique de règlement des différends (anglais seulement, français à venir).

COMMOTIONS CÉRÉBRALES

PROTOCOL RELATIF AUX COMMOTIONS CÉRÉBRALES DE VOILE CANADA

FICHE ÉDUCATIVE TRANSMISE AVANT LE DÉBUT DE LA SAISON

L’INFORMATION FINANCIÈRE

FORMULAIRES DE DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES

VOLUNTEER EXPENSE FORM

ÉTATS FINANCIERS

VOILE CANADA ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS – 30 AVRIL 2019

VOILE CANADA ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS – 30 AVRIL 2018

VOILE CANADA ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS – 30 AVRIL 2017

VOILE CANADA ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS – 30 AVRIL 2016